Par Cesar Fernandez Carmona , le 26 mai 2026
I. Introduction
Cher·e lecteur·ice, pour ce premier article, je souhaitais m’adresser à toi directement. Il m’est en effet impossible de me cacher derrière une supposée objectivité éditoriale, rôle que je rejette avec enthousiasme et sans honte. Si, en tant que juristes, nous aimons prétendre nous draper d’une robe créant le fantasme d’une créature mythique qui, tel un sphinx, serait dénuée de toute subjectivité, nous ne le sommes pas. Je concède que cette robe est bien utile pour nous protéger des horreurs auxquelles ce métier peut nous confronter, qu’elles prennent la forme des faits, des personnes physiques ou des intérêts que nous protégeons avec honneur et déontologie. Cependant, ces formes et ces formules trahissent que, derrière ce voile, se cache bien souvent un être humain, avec son histoire, son milieu et ses expériences. C’est depuis cet écran de fumée que j’aimerais m’adresser à toi aujourd’hui.
Car, cher·e lecteur·ice, je ne peux en effet cacher que je sois un homme cis homosexuel et que je ne peux, par conséquent, écrire un article sur le droit des personnes LGBTIQ+[1] sans être influencé par ma propre histoire, mon propre milieu et mes propres expériences. Cela étant dit, mes propres biais m’empêchent aussi d’exprimer avec réalisme le vécu de toutes les personnes inclu·e·x·s dans la communauté.
Cet article avait initialement pour but de dresser un rapport historique de l’évolution des droits des personnes LGBTIQ+. C’est dans ce cadre que j’ai assisté à la quatrième conférence sur le droit des personnes LGBTIQ+, organisée par l’Ordre des avocats genevois à l’étude Walder Wyss. Cette conférence a été l’occasion, pour moi, de me questionner sur la notion de droit. Quelle ne fut pas ma surprise lorsque je me suis rendu compte qu’en me posant la question des droits des personnes LGBTIQ+, je ne cherchais que la moitié d’une réponse. En effet, je ne me posais la question que sous l’angle des obligations négatives de l’État, soit l’obligation pour l’État de ne pas porter atteinte aux personnes LGBTIQ+. Dans ce volet, j’incluais le droit au mariage, le droit à la représentation et le droit d’adoption, soit l’obligation de l’État de garantir l’égalité des personnes LGBTIQ+. Sous cet angle, la Suisse a rattrapé en 2022 le retard qu’elle avait par rapport à d’autres pays, grâce à l’initiative parlementaire sur le mariage civil pour tous et au rejet du référendum par le peuple suisse[2]. Cependant, exiger que nous soyons traités avec le minimum de respect qui nous est dû en tant qu’êtres humains est-il vraiment le but de décennies de luttes ? Sommes-nous aujourd’hui réellement intégrés à une société qui nous a marginalisés pendant des siècles ? La lutte pour le droit des personnes LGBTIQ+ est-elle vraiment terminée ?
C’est dans ce cadre que la conférence sur le droit des personnes LGBTIQ+ a été révélatrice. Quid de l’obligation positive de l’État de protéger les personnes LGBTIQ+ ? Quid de la protection des personnes LGBTIQ+ dans leurs relations avec d’autres personnes privées ?
Cet article n’a pas pour but de faire l’état des droits des personnes LGBTIQ+ ; pour cela, je vous renvoie vers l’excellent travail de la Law Clinic sur les droits des personnes LGBT. Il vise plutôt à se questionner sur l’histoire de la lutte, ses objectifs et les combats restant à mener pour atteindre l’égalité des droits[3].
Toute bonne histoire aime s’illuminer d’une origine combattante et glorieuse, mais la réalité est rarement si généreuse. Si j’étais poète, je dirais que la lutte pour les droits des personnes LGBTIQ+ a commencé comme la guerre froide s’est terminée “par une simple brique”. Ce serait non seulement réducteur, mais aussi légèrement anachronique. Si les émeutes du Stonewall Inn (1969) sont sans réserve l’un des événements les plus importants du mouvement LGBTIQ+, l’origine de ce mouvement est non seulement plus ancienne, mais aussi plus diverse.
Ce n’est qu’au XIXe siècle que les notions mêmes d’homosexualité et de transidentité ont commencé à émerger en Europe. Les siècles précédents, et même pendant l’Antiquité, parfois trop romantisée, l’homosexuel ou la personne trans* n’existait pas[4]. Leur existence dans la société était cristallisée par leur comportement[5]. Curion l’Ancien se moqua ainsi de Caius Iulius Caesar lorsqu’il le décrivit comme « [le] mari de toutes les femmes, et la femme de tous les hommes »[6]. Cette citation, souvent interprétée comme une critique de la bisexualité du consul devenu dictateur, cache en réalité une double critique intéressante. Il est ainsi critiqué de manière égale pour ses relations homosexuelles en tant que « pénétré » et pour ses multiples relations hétérosexuelles extraconjugales. La critique portait en réalité sur les traits de caractère que ses actes laissaient transparaître et qui étaient considérés comme « indignes » d’un homme de pouvoir[7]. Ainsi, cette idée qu’une personne n’était pas homosexuelle, mais que ses actes l’étaient, a été transcrite dans la loi. Le Code pénal français, adopté en 1804 et porté par Jean-Jacques-Régis de Cambacérès, ministre de la Justice et lui-même ouvertement homosexuel, abolit pour la première fois le crime de sodomie. Si ce début d’égalité sera vite supprimé des codes et des mémoires, il est frappant de constater, encore une fois, que c’est bien l’acte, et non la personne homosexuelle, qui était pénalisé jusque-là. Pendant ce temps, dans la Suisse confédérée, la personne homosexuelle était souvent brûlée au bûcher pour acte « contra naturam »[8].
Les mêmes actes ayant les mêmes conséquences, il est aisé de comprendre pourquoi l’homosexualité féminine était moins pénalisée. En effet, la définition de la sodomie pouvait parfois inclure l’homosexualité féminine, mais elle était largement moins appliquée en raison de la privacité des rapports. Il ne faut pas négliger l’importance du biais des auteurs médiévaux. Pour eux, la sexualité était un rapport de pénétration. Ainsi l’idée même qu’une femme pouvait avoir du désir envers un acte qui n’en incluait pas sortait totalement des frontières du réel[9]. Ce n’est pas pour autant que les femmes homosexuelles étaient libres d’agir comme elles le souhaitaient. Elles étaient par ailleurs soumises aux mêmes obligations liées à leur « rôle » de femme. Ainsi, l’homosexualité féminine n’était pas vue comme une identité, mais comme un refus de se soumettre à la fonction que la société leur imposait, où, comme Thomas Laqueur rapporte dans La fabrique du sexe (1992) une transgression du genre[10].
La transidentité, quant à elle, est présente dans l’Antiquité à travers les mythes et les légendes, sous diverses formes comme l’intersexualisation, le travestissement et l’androgynie. L’Institut La Boétie souligne que, dans la Grèce antique, la transidentité était vue sous l’angle de la fluidité du genre[11]. Platon lui-même, dans son Banquet, raconte la genèse de l’être humain originel comme celle d’êtres parfaits et complétés par leur « autre moitié ». Parmi ces êtres, nous trouvons tout autant des hommes et des femmes, mais aussi des hommes et des hommes, des femmes et des femmes, ainsi que des êtres pourvus des deux genres qui se complètent. Si nous pouvons constater certaines similitudes avec la conception performative que les sociétés antiques[1] [2] avaient de l’homosexualité masculine, nous pouvons déjà voir transparaître la naissance de l’idée de la transidentité comme élément intrinsèque d’une personne.
Finalement, inspiré par le XVIIIe siècle et le siècle des Lumières, le XIXe siècle voit naître une approche plus « scientifique » et surtout plus médicalisée. La normalité va alors être définie par des étrangers aux blouses blanches qui, une pipe à la bouche, vont statuer sur l’« état de santé » des personnes LGBTIQ+. Ainsi, les personnes trans* et les personnes homosexuelles commenceront à être perçues comme malades, ce qui provoquera un changement de paradigme : une personne ne commet plus des actes homosexuels, une personne est homosexuelle ; et, similairement, une personne est trans*[12]. Cette médicalisation aura des effets différents pour la communauté LGBTIQ+. Vers la fin du XIXe siècle et au début du XXe siècle, deux approches seront concrétisées. La médicalisation des personnes trans* leur garantira une « légitimation de leur existence et la nécessité de leur administrer un traitement digne »[13]. Cette légitimation se concrétisera dès 1912 avec les premières tentatives d’opération de réassignation de genre. Les personnes homosexuelles seront, elles, victimes de ce courant de pensée qui leur sera imposée, entraînant des tortures destinées à les guérir ou, dans les pires cas, la tentative d’élimination de la « maladie » par l’extermination[14]. Les raisons de cette distinction sont floues ; cet auteur ne peut que supposer que la pénalisation des actes homosexuels pendant des siècles a contribué à une perception différente. Un acte illégal est perçu comme mauvais ; un acte mauvais doit être prévenu, voire combattu. Cette différence est sans importance car, dès 1930, les rares aides que la communauté trans* avait obtenues de cette légitimation seront balayées par la Seconde Guerre mondiale. Ainsi, selon les chiffres de l’Holocaust Memorial Day Trust, environ 100 000 personnes seront arrêtées par le IIIe Reich ; entre 5 000 et 15 000 d’entre iels seront envoyé·e·s dans des camps de concentration, et entre 3 000 et 9 000 mourront. L’Espagne franquiste enverra des milliers de personnes LGBTIQ+ aux travaux forcés, dont le poète Federico García Lorca, qui sera fusillé. Staline enverra plus de 60 000 personnes au goulag, Castro enverra des milliers de personnes aux travaux forcés et Mao les fera lyncher.
«[…] Pero yo te sufrí. Rasgué mis venas, tigre y paloma, sobre tu cintura en duelo de mordiscos y azucenas.
Llena pues de palabras mi locura o déjame vivir en mi serena noche del alma para siempre oscura. »[15]
Ces distinctions historiques sont importantes pour comprendre qu’en 1950, il n’existe pas de mouvement commun pour les droits des personnes LGBTIQ+. Les objectifs des membres des différents groupes varient grandement : les femmes homosexuelles se regroupent au sein des milieux féministes ; les hommes homosexuels sont divisés par leur milieu social et leur couleur de peau ; les hommes gays racisés sont rejetés par les hommes gays blancs ; et, si la communauté trans* a souvent agi aux côtés des hommes et des femmes homosexuel·le·s, elle sera souvent rejetée et oubliée par l’histoire du mouvement LGBTIQ+[16]. L’émeute du Cooper’s Donuts à Los Angeles (1959), celle du Dewey’s à Philadelphie (1965), celle de la Compton’s Cafeteria (1966) et la célèbre émeute du Stonewall Inn (1969) étaient principalement organisées par les minorités les plus marginalisées de la communauté. Les jeunes sans domicile fixe, les personnes racisées, les personnes usagères de drogues, ainsi que les travailleuses et travailleurs du sexe, étaient les principaux moteurs de ces émeutes[17]. Marsha P. Johnson, pionnière et militante, était une femme trans*, racisée et prostituée, et a été l’une des figures principales des émeutes de Stonewall Inn. Elle a aussi été effacée pendant des années. En 1973, pendant le défilé du Christopher Street Liberation Day, qui deviendra la Gay Pride, l’organisation refusa de lui donner la parole, à elle comme à toute autre femme trans*. Ce n’est qu’en prenant la scène d’assaut qu’elle put prendre la parole pour demander que la parole des femmes trans* soit entendue[18]. En 1970, lors de la première Gay Pride à New York, la Mattachine Society of New York, la plus grande et importante organisation LGB de l’époque, qui refusa d’y participer, la considérant trop « radicale » et prônant la non-confrontation[19].
Les émeutes des années 60 n’ont été que le début d’un combat pour la visibilité de ces groupes marginalisés. Les groupes formés pendant ces années serviront une décennie plus tard, en 1981, alors que les premiers décès dus au VIH étaient identifiés. Des groupes comme ACT UP ! réuniront des membres de toutes les communautés dans une lutte commune pour leur survie. L’ignorance meurtrière de l’administration du président Reagan eut pour effet de réunir des communautés qui, par le passé, avaient été ignorées. On estime que, pendant cette décennie, environ 60 000 personnes sont mortes du VIH aux États-Unis seulement[20]. Enfin, ce n’est que le 17 mai 1990 que l’OMS retira l’homosexualité de la liste des maladies reconnues, jour aujourd’hui reconnu comme la journée internationnale contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie.
En Suisse, lors de l’adoption du Code pénal au début du XXe siècle, le Conseil fédéral, sur proposition du professeur Ernst Hafter, décida de dépénaliser l’homosexualité[21]. Cependant, après la Seconde Guerre mondiale, il était encore courant de perdre son emploi en cas de suspicion d’homosexualité. Le canton de Zurich refusait la citoyenneté aux personnes homosexuelles[22]. La répression était si violente que, le 12 novembre 1960, la Neue Zürcher Zeitung qualifia la Suisse d’« État policier » pour le fichage des personnes supposément homosexuelles dans des « livres roses » et les incursions de la police dans les lieux de rencontre[23].
Le mouvement LGBTIQ+ n’est pas et n’a jamais été un mouvement uniforme. Il est, comme ses membres, composé de la grande diversité qui fait sa force. C’est un mouvement décentralisé qui œuvre pour la protection des groupes marginalisés en raison de leur orientation ou de leur identité et qui, comme tout groupe décentralisé, est parfois tiraillé par des conflits internes. Mais, pour sauvegarder cette force, il faut reconnaître les erreurs de notre passé. Aucun mouvement n’est parfait ; aucun mouvement ne peut l’être, car tout mouvement est composé d’humains et tout ce qui est humain faillit à un moment ou à un autre. La lutte pour les droits des personnes LGBTIQ+ est semée d’erreurs de jugement et de discriminations. Surtout externes, certes, mais aussi internes. Cette même histoire est toutefois remplie de progrès et d’accomplissements : du partenariat au mariage et à l’adoption. Que reste-t-il maintenant ? La lutte est-elle terminée ? Évidemment que non, beaucoup de sujets n’ont pas été abordés, dans les prochaines parties je me focaliserai sur des discriminations plus actuelles comme : les LGBTIQ+ phobie post-coloniales sur continent africain, le mouvement des Trans Exclusionary Radical “Feminist”, les thérapies de conversion, ainsi que la non reconnaissance des personnes non-binaires suite à un récent arrêt. Ainsi, pour comprendre la situation aujourd’hui et les luttes futures, je vous dis : to be continued in two weeks.
Par Cesar Fernandez Carmona
Bauer François E./Recher Alecs, in Ziegler Andreas/Montini Michel/Ayse Copur Eylem (édit.), Droit LGBT, 2e éd., Bâle (Helbing Lichtenhahn) 2015.
Boquet Damien, Le désir lesbien au Moyen Âge, accessible sur <https://emma.hypotheses.org/5455> (23.05.2026).
Carron Djemila/Hertig Randall Maya/Montavon Camille/Vallier Camille/Zimmermann Nesa (édit.), Les droits des personnes LGBT, 2e éd., Genève (UNIGE) 2023.
d’Artagnan Isabelle/Begous Cassandre/Jablonski-Sideris George, La fluidité de genre de l’Antiquité à nos jours, accessible sur <https://institutlaboetie.fr/note-histoire-trans/#_ftn4> (22.05.2026).
Gwala Nompilo, Queer History 101 : Marsha P. Johnson, The Woman Who Refused to Be Erased, accessible sur <https://www.mambaonline.com/2025/05/07/trans-history-marsha-p-johnson-the-woman-who-refused-to-be-erased/> (22.05.2026).
McMaster Aven, What rude jibes about Caesar tell us about sex in ancient Rome, Psyche, accessible sur <https://psyche.co/ideas/what-jibes-about-caesar-tell-us-about-sex-in-ancient-rome> (22.05.2026).
Pettis Ruth M., Homophile Movement, U.S., glbtq Inc., 2015, accessible sur <http://www.glbtqarchive.com/ssh/homophile_movement_S.pdf> (22.05.2026).
Stryker Susan, Transgender History, Berkeley, 2008.
Conseil national, Initiative parlementaire n° 13.468 du 5 décembre 2013, Mariage civil pour tous, FF 2020 9607.
Auteur inconnu, Death and Life of Marsha P. Jonhson, Domaine public, consultable sur <https://www.flickr.com/photos/134452291@N05/50538004627>, modifiée sur Pixelmator Pro 3.8 (24.05.2026).
Means Spencer, Federico García Lorca: From a mural on a barn in his birthplace, Fuente Vaqueros, Andalucía, Spain, Certains droits réservés, modifiée par Cesar Fernandez Carmona, accessible sur : <https://www.flickr.com/photos/hunky_punk/26684590812>, modifiée sur Pixelmator Pro 3.8 (24.05.2026).
OpenAI, ChatGPT (version 5.5 [Logiciel], accessible sur <https://chat.openai.com>, génération d’image, modifiée sur Pixelmator Pro 3.8 (24.05.2026).
[1] Le terme LGBTIQ+ est le terme utilisé dans les rapports officiels et, dès lors, celui que j’utiliserai sans aucune volonté d’exclusion.
[2] FF 2020 9607.
[3] Carron et al.
[4] Le terme trans* est utilisé pour inclure aussi les personnes non binaires (NB) et gender fluid (GF).
[5] Baur/Recher, p. 1 N 3.
[6] Suétone, La Vie des douze Césars.
[7] McMaster, §9 ss.
[8] Baur/Recher, p. 1 N 7
[9] Boquet, I A cum II A.
[10] Boquet, III B citant Laqueur Thomas, la fabrique du sexe, Paris (Gallimard) 1992.
[11] D’Artagnan/Begous/Jablonski-Sideris, N 1a).
[12] Baur/Recher, p. 1 N 8 ; si nous séparons ici le développement des personnes trans* et des personnes homosexuelles, il est important de souligner que cette distinction n’a pas été automatique. Si, en 1869, le terme d’homosexualité est utilisé pour la première fois, ce n’est qu’en 1910 que la notion de « travesti », puis, en 1949, celle de « psychopathie transsexuelle », seront pour la première fois utilisées.
[13] Baur/Recher, p. 1 N 3, cum Stryker, p. 36 ss.
[14] Baur/Recher, p. 1 N 8
[15] García Lorca Federico, El poeta pide a su amor que le escriba, in Sonetos del amor oscuro, 1984.
[16] Baur/Recher, p. 1 N 16
[17] Baur/Recher, p. 1 N 17.
[18] Gwala, § 5.
[19] Pettis, p. 6.
[20] CDC, Current Trends Mortality Attributable to HIV Infections/AIDS – United States, 1981-1990, CDC 1991, accessible sur <https://www.cdc.gov/mmwr/preview/mmwrhtml/00001880.htm> (22.05.2026).
[21] Baur/Recher, p. 1 N 9.
[22] Baur/Recher, p. 1 N 21.
[23] Baur/Recher, p. 1 N 21 ; cum Le Cercle, 28 (1960), no 12 p. 18
Source de l’image : Créée par Fernandez Carmona Cesar, à partir de Auteur Inconnu, Death and Life of Marsha P. Johnson et Spencer Means, Federico Garcia Lorca.